Mentions légales
Directeur de publication
Marie-Christine WORONOFF
Présidente de l'Université de Franche-Comté
Université de Franche-Comté
1 rue Claude Goudimel 25030 Besançon Cedex
Responsable de la rédaction
Vincent BOURDEAU
Directeur adjoint de la Maison des sciences de l'Homme et de l'Environnement
Université de Franche-Comté
1 rue Claude Goudimel 25030 Besançon Cedex
Plateforme nationale pour la recherche sur la fin de vie
Conception, réalisation et hébergement
Digitale Deluxe
13 quai de Strasbourg
25000 Besançon
https://www.digitaledeluxe.fr/
Données personnelles et informations nominatives
Ce site web comporte des informations nominatives. L'université Bourgogne Franche-Comté respecte les dispositions protectrices des droits de l'homme et des libertés fondamentales, la protection des données à caractère personnel et leur libre circulation ainsi que le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (règlement général sur la protection des données) et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
L'utilisateur est notamment informé que, conformément aux dispositions précitées, il bénéficie d'un droit individuel d'information, d'opposition, d'accès, de vérification, de rectification, de déréférencement et de suppression des informations personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, il lui suffit de nous contacter.
Les demandes écrites sont à transmettre à l'adresse suivante :
Déléguée à la protection des données
Université de Franche-Comté
16 route de Gray - 25030 Besançon Cedex
dpd@univ-fcomte.fr
Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site est protégé par la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle, en particulier le droit d'auteur. Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse des ayants-droits. Si vous souhaitez les réutiliser, merci de nous contacter. Le cas échéant, la mention de l’auteur et la citation de la source par un lien direct vers la page en question sont indispensables.
La reproduction et la représentation des textes de ce site sur un support papier sont autorisées sous respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion ;
- respect de l'intégrité des documents reproduits ;
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Ce document provient du site internet de la Plateforme nationale pour la recherche sur la fin de vie : http://www.plateforme-recherche-findevie.fr. Les droits de reproduction et de représentation sont réservés conformément aux indications mentionnées à l'adresse suivante : http://www.plateforme-recherche-findevie.fr/mentions-legales »
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de la Plateforme nationale pour la recherche sur la fin de vie.
Mise en garde générale
La Plateforme nationale pour la recherche sur la fin de vie met tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.