Aline CHEYNET DE BEAUPRÉ

Contact
Professeur
Auvergne-Rhône-Alpes
Affectation
  • Centre de Recherches Critiques sur le Droit
    CERCRID / UMR 5137
    Université Jean Monnet
    6 rue Basse des Rives
    42023 SAINT-ETIENNE
  • Centre de Recherche Juridique Pothier
    CRJP / EA 1212
    Université d'Orléans
    Rue de Blois
    45067 ORLÉANS
Disciplines
Thèmes de recherche
Mots-clés
  • Euthanasie
  • Jurisprudence
  • Loi sur la fin de vie
  • Soins palliatifs
  • Suicide assisté
Pathologies/Populations
Types de recherche
Travaux et activités de recherche

Travaux  orientés juridiquement vers la fin de vie et la bioéthique poursuivant une recherche et une analyse de cohérence des systèmes juridiques nationaux ou internationaux.

Les travaux interrogent notamment les enjeux éthiques, évolutions juridiques, attentes et demandes soiétales, faisabilité, droits et obligations des citoyens, des patients, usagers du système de santé, droits et obligations des soignants, autonomie personnelle, clause de conscience... 

Publications
  • Articles et ouvrages collectifs
  • 2024 : Articles - Consentement et fin de vie : consentir à mourir ? (Gènéthique,  28 fév. 2024, https://www.genethique.org/consentement-et-fin-de-vie-consentir-a-mourir/) -  La France en marche vers le suicide assisté ? ss la dir. de B. Legros, in : l'acceptabilité sociale et mutations des droits de la biomédecine et de la santé, Ed. LEH, 2024, p. 157)
  • 2023    - Regards croisés sur le projet d'aide active à mourir (co-auteur : V. Depadt) (in : La mort provoquée colloque international, ICES, ss la dir. d’A. Boulanger, 26/27 sept. 2023) - Droit à l'enfant, désir d'enfant (in séminaire d’étude « Naître ou ne pas naître », ss dir. F. Vialla et P. Vielfaure, 6, 7 et 8 sept. 2023 Faculté de Montpellier, LEH, p. 49) - L’interdit de tuer (avec A. Boulanger, RJPF 2023-05 p. 28)   Manuels de droit : Droit de la famille (Ellipses)  Droit civil des biens (Ellipses)  
  • 2022 -  Lieux funéraires, individus et architecture : un trio juridique infernal ? (Sacralité dans l’architecture : espaces de la mort et du souvenir ENSA de Montpellier, 20/21 mai 2022
  • 2020 - La fin de vie en question(s) (in : La bioéthique en débat : quelles lois ? (cycle de la Cour de cassation, univ. Paris 8, Dalloz-Actes, p. 223)
  • 2018    - Fin de vie : encore et toujours (Etude du Conseil d’Etat sur la fin de vie, juin 2018 – Révisions des lois bioéthiques (Médecine et Droit, Elsevier, déc. 2018)) - Crispr Cas9 : modifier le génome humain (RJPF/6, p. 8) - L’acquittement pénal, la radiation disciplinaire et la tentation euthanasique (CE 11 oct. 2017, Dr Bonnemaison) (RDSanté, n° 81, p. 76). - De l’opportunité d’une nouvelle loi sur la fin de vie ? Opportunity of a new legislation on end of life? (coécrit) (Elsevier, Médecine § Droit, 14 juin) (https://www.sciencedirect.com/science/article/pii/S1246739118300630)
  • 2017     Entre la vie et la mort : Juger la fin de vie     (Cahiers de la Justice, 2017/3, p. 413) - Y a-t-il un VIH après la mort ? (arr. 25 juill. 2017) (RJPF 2017/10) - Charlie Gard : arrêt des traitements d’un enfant de 10 mois (CEDH 27 juin 2017, Gard c. R.-U.) (RJPF 2017/9 p. 37)
  • 2016    - Fin de vie : Tu ne tueras point. (RJPF, n° 4, p. 7) - Fin de vie : l’éternel mythe d’Asclépios (D. 2016, p. 472) - Du nouveau pour les soins palliatifs ? (RJPF, n° 3, p. 23) - Le viager n’est pas mort : l’éveil de la force (RJPF, n° 6, p. 43) - La gratuité du don (Mélanges G. MEMETEAU, LEH, vol.1, p. 55)
  • 2014 - Traité des nouveaux droits de la mort (Lextenso, Editions L’Epitoge, 1re éd.). Tome II : Art(s) et cadavre(s) : Mort et Vie ; Des cadavres et des cendres - Quand le vif saisit la mort (RJPF, n°4, p. 4).
  • 2012    - Refus de soins : sens et interdits (Droit et Santé, n°46)  
  • 2011    - La révision de la loi relative à la bioéthique (Dalloz p.2217)…
  • Auditions, colloques, conférences :  
  • 2023 -  Aspects juridiques de la fin de vie et projet de loi « aide active à mourir » (Assemblée nationale - Groupe de travail sur la Fin de vie (O. Falorni), audition conjointe avec Pr M. Lombard, 12 juill.) -  Conférence d’Istanbul et droit français (in La Conférence d’Istanbul, un défi, une menace ? conférence organisée par le vice-président du Sénat Jiří Oberfalzer en coopération avec la sous-commission de la famille de la commission de la politique sociale, Sénat tchèque, PRAGUE, 30 mai) -  Evaluation de la loi 2016 sur la fin de vie (Claeys-Leonetti) (Assemblée nationale, Commission des affaires sociales, 2 février) -  La mort provoquée (colloque international, ICES, La Roche sur Yon, 26 et 27 sept.) - Les personnes vulnérables face à la fin de vie (Orléans, 6 avr.) (avec les interventions de T.-M. Camus et Pr N. Dubost) https://youtu.be/OyzgHYvy40s - (V) La fin de vie (Trajectoires , N. Dion, Youtube, Orléans) https://www.youtube.com/watch?v=UaZ5EuPFi5Q
  • 2022 - Vieux, morts et mourants : quelle frontière entre éthique et droit ? (Distanciel, 15 juin 2022 avec Pr V. Barbé, UPHF).
  • 2019 - La maîtrise de la mort : de l’euthanasie au transhumanisme : le grand écart juridique ? (Mort traumatique, dir. M.P. Bacqué, Strasbourg, Sulisom, 9 nov.) (abstracts p. 91) https://sulisom.unistra.fr/wp-content/uploads/2019/11/Abstracts_20191029_690c.pdf
  • 2018 Fin de vie : cadre juridique et pratique médicale (Droit et sciences : la fin de vie, Université d’Orléans (Fin de vie, PMA … 28 mai, avec le comité d’éthique du CHR d’Orléans et la Faculté des Sciences de l’Université d’Orléans) Fin de vie : Droit comparé franco-italien (avec le Pr E. Calzolaio (Université de Macerata), Université d’Orléans - CRJ Pothier, 4 avr. 2018).
  • 2016   Actualité de la fin de vie    (in : Bioéthique, Formation ENM, Paris, ss la dir. du Pr. H. Gaumont-Prat)
  •  2019 - Chronique d’une mort dénoncée (décès de V. Lambert) (Dalloz Point de vue, 1458) - La maîtrise de la mort : de l’euthanasie au transhumanisme : le grand écart juridique ? (Mort traumatique, dir. M.P. Bacqué, Strasbourg, Sulisom, 9 nov.) - Audition par l’Assemblée nationale (loi relative à la bioéthique, « PMA pour toutes », 5 sept.) - Révision des lois de bioéthique : Rapport Touraine : l’arbre et la forêt (RJPF 2019/4, p. 9). - D'où venons-nous ? Que sommes-nous ? Où allons-nous ? (in : Le génome en mal de droit(s), RJPF/7-8, p. 22)
  • De la loi à la pratique médicale : à quoi ressemble la fin de vie en France ? (avec le Pr M.-L. Viallard, Hôpital Necker) (Faculté de Médecine, Université Paris 5)
  • 2011     Refus de soins – aspects de droit de la santé (C. U. Bourges)   
Pages personnelles / Liens
Réseaux et/ou Associations scientifiques
  • Comité d'éthique du CHR Orléans
  • Hôpital Necker (Paris) soins palliatifs
  • Ecole Nationale de la Magistrature
  • Fonds de recherche du Québec–Société et culture (FRQSC)
  • Plateforme nationale pour la recherche sur la fin de vie